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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 juli 2004 betreffende het erkennen van centra en subsidiëren van sensibiliseringsacties ter bevordering van een duurzame landbouw


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/09/2004
Edition:2
Page:69241
Avis du Conseil d'Etat 37240
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 04/10/2004 au 20/04/2023