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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 juli 2004 betreffende het experimenteel Brussels curriculum in het voltijds secundair onderwijs


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 14/07/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/09/2004
Edition:2
Page:69032
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2004

TT 01/09/2004 - 31/08/2007


Période de vigueur du 01/09/2004 au 31/08/2010