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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 28 mei 2004 houdende vaststelling van de lijst van evenementen van aanzienlijk belang voor de samenleving


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Informations de base
Date de l'acte: 28/05/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/08/2004
Page:62206
Avis du Conseil d'Etat 29291
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 29/08/2004 au ...