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Intitulé

Decreet van 13 juli 2001 houdende de regeling van de erkenning en subsidiëring van de Vlaamse sportfederaties, de koepelorganisatie en de organisaties voor de sportieve vrijetijdsbesteding


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2001
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/09/2001
Page:30820
Avis du Conseil d'Etat P - V
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2002

Période de vigueur du 01/01/2002 au 30/06/2016