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Intitulé

Arrêté royal du 27 septembre 1993 modifiant l'arrêté royal du 18 février 1991 relatif aux denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière


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Informations de base
Date de l'acte: 27/09/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/01/1994
Page:68
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 05/01/1994 au ...