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Intitulé

Arrêté royal du 11 janvier 1993 modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 1992 relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	11/01/1993
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	10/02/1993
Page:	2963

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

Rendu sans objet par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur

du 10/02/1993 au ...