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Intitulé

Arrêté royal du 6 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 7 août 1953 relatif à l'organisation de la Masse d'habillement des fonctionnaires et employés de la douane


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Informations de base
Date de l'acte: 06/01/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/01/1988
Page:645
Avis du Conseil d'Etat 18419
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication