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Intitulé

Omzendbrief van 12 september 1989 - Verwijdering van schroot en autowrakken


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Informations de base
Date de l'acte: 12/09/1989
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/04/1990
Page:7462
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld