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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 8 mei 1991 houdende samenstelling en werking van de Vlaamse Stichting voor Verkeerskunde


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Informations de base
Date de l'acte: 08/05/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/09/1991
Page:20382
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1991

Période de vigueur du 01/03/1991 au ...