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Intitulé

Arrêté royal du 6 octobre 2023 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2023-2024

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	06/10/2023
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	14/11/2023
Page:	105234

Avis du Conseil d'Etat

Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 74342 / Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 74342

Entrée en vigueur / Effet

Art. 1: 28/08/2023 (art. 3, alinéa 1)
Art. 2 (pour l'annexe 1): 01/07/2023 (art. 3, alinéa 2, 1°)
Art. 2 (pour l'annexe 2): 28/08/2023 (art. 3, alinéa 2, 2°)

Dispositions transitoires: art. 2 (fin de la première phrase et seconde phrase)

Période de vigueur

du 01/07/2023 au ...