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Intitulé

Ministerieel besluit van 3 september 2021 over de opleidingsvereisten in het kader van de implementatie van BelRAI


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Informations de base
Date de l'acte: 03/09/2021
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/09/2021
Page:99149
Avis du Conseil d'Etat 69724
Entrée en vigueur / Effet 01/06/2021 (art. 17)

Overgangsbepalingen: art. 15 en 16

Période de vigueur du 01/06/2021 au ...