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Intitulé

Omzendbrief RO 2011/01 van 9 december 2011 - Afwegingskader voor grootschalige detailhandel


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/2011
Numéro: RO2011/01
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/02/2012
Edition:2
Page:11551
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld