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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 3 april 2009 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan "Op- en afrittencomplex A12 Willebroek-Noord"


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Informations de base
Date de l'acte: 03/04/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 30/04/2009
Edition:2
Page:34666
Avis du Conseil d'Etat 46091
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking
(DVO 18/05/1999, art. 43)

Période de vigueur du 14/05/2009 au ...