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Intitulé

Arrêté royal du 15 octobre 1991 portant réglementation des stands de tir utilisés pour la formation et l'entrainement au tir avec des armes à feu


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/10/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/10/1991
Page:24482
Avis du Conseil d'Etat 21132
Entrée en vigueur / Effet 01/12/1991

Période de vigueur du ... au 09/01/2007