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Intitulé

Arrêté royal du 10 juillet 2008 portant coordination de la loi relative aux hôpitaux et à d'autres établissements de soins


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Informations de base
Date de l'acte: 10/07/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/2008
Page:58624
Avis du Conseil d'Etat 42838 + 37335
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 17/11/2008 au ...
Annexe(s)
Nature Date    
LCoord 10/07/2008