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Intitulé

Arrêté royal du 6 décembre 2009 fixant les modalités du tirage spécial du Lotto, appelé "Super Lotto", et du tirage spécial du Joker, appelé "Super Joker", organisés le jeudi 31 décembre 2009


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Informations de base
Date de l'acte: 06/12/2009
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/12/2009
Edition:3
Page:78603
Avis du Conseil d'Etat 47348
Entrée en vigueur / Effet Effet: 08/12/2009

Fin de vigueur: 31/12/2009 (date déduite de l'art. 2)

Période de vigueur du 08/12/2009 au ...