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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 14 mai 2020 modifiant l'arrêté royal du 1er décembre 1999 relatif à l'enregistrement des personnes voyageant à bord de navires à passagers

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 26/05/2020
Article / Artikel 1   AR 01/12/1999