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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 1991 modifiant l'arrêté royal du 10 mai 1978 relatif aux produits cosmétiques


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/07/1991
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/1991
Page:25866
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 20/11/1991 au 16/01/1998