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Intitulé

Arrêté royal du 26 octobre 1987 modifiant l'arrêté royal du 1er juillet 1957 portant règlement général des études dans l'enseignement technique secondaire


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Informations de base
Date de l'acte: 26/10/1987
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/1987
Page:18114
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1987

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