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Arrêté ministériel du 30 octobre 1978 concernant les diplômes qui sont considérés comme équivalent à celui de "Ambtenaar, Sport en Recreatie" du BLOSO, en application de l'arrêté royal du 8 mai 1978 en exécution du décret du 7 décembre 1976 concernant l'octroi de subsides pour les salaires des fonctionnaires sportifs

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Article / Artikel 3   MBVO 15/09/1988