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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 octobre 2000 modifiant l'arrêté du 6 juillet 1998 fixant les règles d'approbation des programmes de cours de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/09/2000
Article / Artikel 3   AGCF 06/07/1998