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Intitulé / Opschrift

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agrément des médecins spécialistes et des médecins généralistes]
Arrêté royal du 21 avril 1983 fixant les modalités de l'agréation des médecins spécialistes et des médecins généralistes

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Remplacé par - Vervangen door	Entrée en vigueur :	26/03/2016
Article / Artikel 1 Remplacement qui concerne uniquement le texte néerlandais.	AR	29/02/2016
Modifié par - Gewijzigd door	Entrée en vigueur :	07/04/2008
Article / Artikel 1 Texte français	AR	10/02/2008