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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 septembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 11 juin 1976 relatif aux chargés de mission au Musée Royal de l'armée et d'histoire militaire

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Modifie - Wijzigt		Entrée en vigueur :	01/10/1979
Article / Artikel 2		AR	11/06/1976

Modifications indirectes apportées à cet article

Sans objet - Zonder voorwerp		Entrée en vigueur :	01/07/2010
Article / Artikel 3		AR	02/06/2010