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Article / Artikel 1Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 20 décembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 15 décembre 1988, fixant les indemnités et jetons de présence à allouer aux Président, Vice-Président et membres du Comité de gestion de l'ORBEM
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