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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 maart 2004 betreffende de diensten met onderwijsbehoeften


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Informations de base
Date de l'acte: 05/03/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/05/2004
Page:40145
Avis du Conseil d'Etat 36332
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2002

Période de vigueur du 01/09/2002 au ...