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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 maart 2003 betreffende de vastlegging van de prestaties van een ambt in het buitengewoon secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/2003
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/07/2003
Edition:2
Page:37018
Avis du Conseil d'Etat 33953
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2002
Artikel 5, 6, 17 en 18: 01/09/2001

Période de vigueur du 01/09/2001 au ...