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Intitulé

Arrêté royal du 8 janvier 1992 portant exécution de l'article 6, §§ 1er et 2 de l'arrêté royal n° 230 du 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes


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Informations de base
Date de l'acte: 08/01/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/02/1992
Page:3482
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1989
Remarques Pas explécitement abrogé. L'AR n° 230 du 21/12/1983 a été abrogé avec entrée en vigueur au 01/04/2000 par l'art. 53 de L 24/12/1999 "en vue de la promotion de l'emploi"