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Intitulé

Arrêté royal du 24 novembre 1978 modifiant l'arrêté royal du 18 août 1975 portant règlement de police et de navigation du canal de Bruxelles au Rupel et du port de Bruxelles


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Informations de base
Date de l'acte: 24/11/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/12/1978
Page:15593
Avis du Conseil d'Etat 13181
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1979

Période de vigueur du 01/01/1979 au ...