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Intitulé

Arrêté royal du 26 janvier 1993 relatif à la lutte contre la peste équine


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Informations de base
Date de l'acte: 26/01/1993
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/02/1993
Page:3339
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication