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Intitulé

Arrêté royal du 19 décembre 1989 relatif à l'octroi d'une allocation aux membres du personnel de la Régie des Télégraphes et des Téléphones qui assurent le service de garde à domicile


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/01/1990
Page:591
Avis du Conseil d'Etat 19251
Entrée en vigueur / Effet 01/02/1990