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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 15 septembre 1989 fixant la structure et la classification des études de type court dans l'enseignement supérieur pédagogique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/09/1989
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/11/1989
Page:18636
Avis du Conseil d'Etat ?
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=15128