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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 31 juli 1991 - Gewestplan Aalst - Ninove - Geraardsbergen - Zottegem - Gedeeltelijke inherzieningstelling te Ninove


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Informations de base
Date de l'acte: 31/07/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/1991
Page:25043
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking