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Intitulé

Arrêté royal du 13 mai 2023 modifiant la liste annexée à l'arrêté royal du 18 avril 2017 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités intervient dans le coût de l'autosondage au domicile du bénéficiaire

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Analyse

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Informations de base

Date de l'acte:	13/05/2023
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	07/06/2023
Edition:	2
Page:	54386

Avis du Conseil d'Etat

Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 73409 / Geen advies binnen de gevraagde termijn - Rolnummer: 73409

Entrée en vigueur / Effet

01/07/2023 (art. 2: "le premier jour du mois qui suit l'expiration d'un délai de dix jours prenant cours le jour suivant sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur

du 01/07/2023 au ...