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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire]
Arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'admission, au régime des études et à l'avancement des élèves de l'Ecole royale militaire

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

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Informations de base

Date de l'acte:	20/02/1975
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Avis du Conseil d'Etat

12189

Période de vigueur

du ... au 20/10/2002

NOUVEL INTITULE[Arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire]Arrêté ministériel du 20 février 1975 relatif à l'admission, au régime des études et à l'avancement des élèves de l'Ecole royale militaire