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Intitulé

Arrêté royal du 11 mai 2021 modifiant le titre 1er relatif aux agents chimiques du livre VI du code du bien-être au travail, en ce qui concerne la liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	11/05/2021
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	27/05/2021
Page:	54985

Avis du Conseil d'Etat

68967

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 06/06/2021 au ...