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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 4 september 2015 tot wijziging van diverse bepalingen betreffende de regelgeving bekwaamheidsbewijzen en salarisschalen van de leerkrachten en inspecteurs-adviseurs levensbeschouwelijk onderricht


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Informations de base
Date de l'acte: 04/09/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/10/2015
Edition:2
Page:63152
Avis du Conseil d'Etat 57794
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2015

Art. 10: 01/09/2012

Période de vigueur du 01/09/2012 au ...