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Intitulé

Arrêté ministériel du 1er mars 1990 relatif à l'octroi d'une aide aux mesures structurelles dans le secteur du houblon


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 01/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/1990
Page:5047
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 22/12/1990

TT

Période de vigueur du 22/12/1990 au 31/12/1996