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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 juni 2013 betreffende het algemeen welzijnswerk


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Informations de base
Date de l'acte: 21/06/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/08/2013
Edition:1
Page:48114
Avis du Conseil d'Etat 53120
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2014
Art. 24 tot 27, art. 52 en art. 54: 01/07/2013

Overgangsbepalingen: art. 52 tot 54

Période de vigueur du 01/07/2013 au ...