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Intitulé

Circulaire SPV05 du 1er mars 2011 relative au gardiennage dans le milieu des sorties


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2011
Numéro: SPV05
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/03/2011
Page:14237
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée