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Intitulé

Arrêté royal du 6 mai 1955 relatif aux conditions auxquelles le candidat en sciences (groupes sciences géographiques ou pharmacie) peut accéder au grade de candidat en médecine vétérinaire

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	06/05/1955
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	19/05/1955
Page:	3342

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication

Période de vigueur

du 29/05/1955 au ...