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Intitulé

Accord de coopération entre la Communauté Wallonie-Bruxelles et la Région wallonne du 3 avril 2009 portant création du titre de "Métropole Culture en Communauté Wallonie-Bruxelles"


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Informations de base
Date de l'acte: 03/04/2009
Nature de l'acte: Accord de coopération au sens de l'article 92bis de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/07/2009
Page:50981
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2009

Période de vigueur du 01/01/2009 au ...