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Intitulé

Arrêté royal du 18 mars 2008 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 18/03/2008
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/04/2008
Edition:1
Page:18652
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication : en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides MALATHION et PIRIMIPHOS-METHYL
19/12/2007 : en ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, CHLOROTHALONIL, DELTAMETHRINE, HEXACHLOROBENZENE, IOXYNIL, OXAMYL et QUINOXYFENE

Période de vigueur du 19/12/2007 au 01/09/2008