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Article / Artikel 1

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 8 novembre 1993 portant fixation du traitement du directeur, du directeur adjoint et des coordinateurs du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme]
Arrêté royal du 8 novembre 1993 portant fixation du traitement du directeur et du directeur adjoint du Centre pour l'égalité des chances et la lutte contre le racisme

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Modifications directes apportées à cet article
         
Remplacé par - Vervangen door   Entrée en vigueur : 01/06/2002
Article / Artikel 2   AR 06/12/2002
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   AR 04/08/1996