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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 5 juin 1990 créant la carrière de traducteur-réviseur à la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Annexe / Bijlage I   AR 08/07/1977
Modifie - Wijzigt      
Annexe / Bijlage II   AR 08/07/1977
Modifie - Wijzigt      
Annexe / Bijlage III   AR 08/07/1977