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Intitulé

Arrêté royal du 20 avril 1960 modifiant l'arrêté royal du 17 septembre 1948, relatif à l'organisation de l'Ecole royale des Cadets

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

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Informations de base

Date de l'acte:	20/04/1960
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	26/04/1960
Page:	3084

Avis du Conseil d'Etat