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Intitulé

Arrêté royal du 30 septembre 2020 déterminant les signaux lumineux dont doivent disposer les véhicules de tête de train


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
R 0773 16/05/2019 Règlement d'exécution (UE) 2019/773 de la Commission du 16 mai 2019 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire au sein de l'Union européenne et abrogeant la décision 2012/757/UE
D 0232 21/02/2008 2008/232/CE: Décision de la Commission du 21 février 2008 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système matériel roulant du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse
D 0291 26/04/2011 Décision de la Commission du 26 avril 2011 concernant une spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système matériel roulant – Locomotives et matériel roulant destiné au transport de passagers du système ferroviaire transeuropéen conventionnel