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Intitulé

Decreet van 20 december 2013 tot bekrachtiging van de decretale bepalingen betreffende het hoger onderwijs, gecodificeerd op 11 oktober 2013


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/02/2014
Edition:1
Page:15976
Avis du Conseil d'Etat 53541
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2013

Période de vigueur du 01/10/2013 au ...