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Intitulé

Arrêté royal du 11 décembre 1952 abrogeant l'arrêté royal du 13 janvier 1905 établissant un passage d'eau public sur le canal de Gand à Terneuzen, à proximité du pont dit "Eendekooibrug", à Evergem


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Informations de base
Date de l'acte: 11/12/1952
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/01/1953
Page:502
Avis du Conseil d'Etat 2918