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Intitulé

Arrêté royal du 1er mai 2006 relatif à la déclaration de conformité et aux critères de performance de la méthode d'analyse des objets céramiques destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 01/05/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/05/2006
Edition:2
Page:25654
Avis du Conseil d'Etat 39846
Entrée en vigueur / Effet 20/05/2006

Période de vigueur du 20/05/2006 au ...