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Intitulé

Arrêté royal du 3 mars 1992 modifiant l'arrêté royal du 24 janvier 1990 relatif aux arômes destinés à être utilisés dans les denrées alimentaires


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0071 16/01/1991 Directive 91/71/CEE de la Commission, du 16 janvier 1991, complétant la direcitve 88/388/CEE du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production